1. Champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « CGV ») s’appliquent à toutes les commandes passées (sur le site web, au via un autre moyen) et régissent les relations contractuelles entre The Little Circus (ci-après dénommé « le Vendeur ») et l’acheteur (ci-après dénommé « le Client »).

The Little Circus srl inscrit à la BCE sous le BE0563.344.722 dont le siège social est sis à Rue de l’Eglise 8 – 1410 Waterloo.

  1. Produits et Commandes

Le site staging2.the-little-circus.be propose la vente en ligne d’article de sa propriété (ci-après dénommés « les Produits »). Les Produits sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles et leur prix en euros TTC (toutes taxes comprises).

Le Client passe sa commande en ligne ou via un autre moyen mis à disposition par le vendeur en suivant le processus de commande indiqué. Avant de valider sa commande, le Client peut vérifier le détail de sa commande, son prix total et corriger d’éventuelles erreurs.

La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas d’indisponibilité des Produits, de suspicion de fraude, ou de non-conformité avec les présentes CGV.

Toute commande passée auprès du vendeur implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

  1. Prix et Paiement

Les prix des Produits sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont mentionnés séparément avant la validation de la commande et sont à la charge du Client, sauf indication contraire.

Le paiement des Produits s’effectue en ligne au moment de la commande par carte bancaire ou par tout autre moyen de paiement accepté par le Vendeur.

Le Vendeur met en œuvre les mesures nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données de paiement du Client, mais ne peut être tenu responsable des éventuelles fraudes ou utilisations abusives de ces données.

  1. Livraison

Les Produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont mentionnés sur le site et sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison indépendants de sa volonté. Le client ne pourra prétendre à aucune indemnisation

Le Client est tenu de vérifier l’état des Produits à la réception et de signaler tout dommage éventuel au transporteur dans les délais légaux.

  1. Disponibilité

Les produits proposés à la vente le sont dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produit(s) après le paiement de la commande, le vendeur s’engage à en informer le client dans les meilleurs délais. Le client aura le choix entre un remboursement, une modification de sa commande ou une nouvelle livraison à la fin de la rupture de stock du produit (lorsque cela est possible).

  1. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site staging2.the-little-circus.be sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de The Little Circus . Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de The Little Circus.

  1. Transfert de propriété et de risques

La propriété des produits ou services vendus est transférée au client dès leur complet paiement. Les risques de perte ou de détérioration des produits sont transférés au client dès leur livraison.

  1. Droit de rétractation

Le Client dispose d’un droit de rétractation de 3 jours à compter de la réception des Produits, conformément à la législation en vigueur. Le Client peut exercer son droit de rétractation en renvoyant les Produits dans leur emballage d’origine, complets, en parfait état et accompagnés du bon de livraison, excepté pour les produits personnalisés qui ne seront ni remboursés ni échangés.

Le Vendeur remboursera le Client dans un délai de 14 jours à compter de la réception des Produits retournés, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du Client.

  1. Garanties et Responsabilité

Le Vendeur garantit que les produits ou services sont conformes à leur description et qu’ils sont exempts de défauts de fabrication. En cas de non-conformité avérée, le client devra notifier par écrit le Vendeur dans un délai de 3 jours à compter de la réception des produits ou services.

La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande du client et ne peut pas engager sa responsabilité pour tout préjudice indirect ou immatériel. Le Vendeur n’est pas responsable des dommages résultant d’une utilisation abusive ou inappropriée des produits ou services par le client.

Réclamations

Le client doit vérifier les produits ou services à la réception et signaler toute réclamation ou non-conformité dans un délai de 3 jours à compter de la réception. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.

Les produits fabriqués sur mesure ou personnalisés selon les spécifications du client ne seront pas repris ni échangés, sauf en cas de défaut de fabrication ou de non-conformité avérée.

  1. Confidentialité

Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles du client conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données. Les données personnelles collectées dans le cadre de la commande ne seront utilisées que pour le traitement de la commande et la gestion de la relation commerciale avec le client.

  1. Modification des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront applicables aux commandes passées après leur publication sur le site web du Vendeur.

En passant commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV dans leur intégralité.

  1. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit en vigueur.

Tout litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Nivelles.